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| 05. La loi et l'ordre au Japon || Lun 10 Sep - 15:02 | |
| La loi et l'ordre au japon Situation Japonaise Le japon a très longtemps été un modèle en matière de gestion de la criminalité. Son maillage policier, son sévère système pénal, sa législation très prohibitive au niveau de la détention de drogues et d'armes à feu et sa forte pression sociale ont contribué à maintenir un taux de criminalité extrêmement bas, et, si l'on excepte les crimes liés aux yakuzas et au crime organisé un nombre de crimes de sang quasiment inexistant. Depuis l'apparition des alters et la terreur, tout ça a bien changé. L’augmentation de la population, la montée du taux de chômage lié à un taux de robotisation toujours plus important et à un rejet global de la société traditionnelle japonaise par les jeunes générations a conduit à une énorme augmentation des petits délits. Les bandes de voyous se sont multipliés, les actes de vol, racket, agression et règlements de comptes sont désormais monnaie courantes dans les banlieue des grandes villes et les zones urbaines les plus peuplées et les moins sécurisés. Bien plus grave, s'il est toujours aussi difficile de se procurer une arme quand on est un civil, le trafic d'armes depuis la chine ou la Corée du nord est montée en flèche, facilité par les groupes du crime organisé en lutte avec les clans yakuzas et les déséquilibres internes de ses régions. Cumulé a la présence souvent massive d'alter parmi les criminels, la police japonaise, excellant surtout à gérer les petits délinquants traditionnels, se retrouve de plus en plus souvent complétement dépassé en puissance de feu par les criminels les plus dangereux, de plus en plus nombreux au Japon. Les temps sont durs, et les héros et vilains ont tout pour peser lourd dans la balance de l'ordre et du chaos pour laisser ou empêcher le japon de sombrer dans l'anarchie et le désordre.Commettre un Crime au Japon Arrestation et mise en accusation :Au Japon, l’arrestation est habituellement suivie d’une longue période de détention par la police, y compris pour des infractions relativement mineures. Jusqu’à la mise en accusation formelle, le prévenu est détenu dans un daiyō kangoku, des prisons de substitution situées dans les commissariats et permettant de conserver des suspects sous surveillance et de continuer à les interroger pendant 72 heures, sans nécessiter la présence d'un avocat. Pendant cette période la police a obligation d'informer le suspect du crime dont on le soupçonne. Cette période finie, la détention peut ensuite être prolongée de deux fois dix jours par un juge. Il n'y a aucune libération sous caution avant une accusation formelle. Mais dans le cas d’infractions mineures, il arrive souvent que des excuses sincères et le fait d’offrir de dédommager toute victime du crime permettent d’obtenir une mise en liberté anticipée. La place des héros :Le rôle des héros au sein des forces de police du japon a été définie par le codex héroïque, écrit après la terreur. Les héros en exercice, ce qui inclut les héros affiliés à une agence et détenant une licence héroïque ainsi que les apprentis disposant d'une licence temporaire, sont considérés comme des officiers de police auxiliaire pour toutes les opérations ayant trait aux alters, toute opération ou la police a spécifiquement fait appel à eux, et toute situation ou ils sont en mesure d'intervenir avant l'arrivée de la police. Ce qui signifie qu'ils ont toute autorité pour contrôler et interpeller dans le but de remettre a la police. Ils sont soumis aux mêmes règles d'engagement que les forces de police, ce qui signifie qu'ils n'ont le droit de faire un usage létal de la force qu'en cas de nécessité et de légitime défense ou en présence d'auteurs d'infractions avérées passibles de la peine capitale. Il est également autorisé à l'encontre des personnes détenant ou susceptibles de détenir tout armement de caractère létal. Tout manquement a ces règles peut entrainer des sanctions allant jusqu'a la confiscation de la licence héroïque et de tous les droits qui lui sont attachés. Les héros et les agences n'ont le droit de détenir et d'interroger un suspect que sur l'ordre express ou sous la direction d'un officier de police. Et si les agences disposent de personnel scientifique, elles ne disposent ni de cellules ni de salles d'interrogatoire. Outre ces autorisations, la licence de héros autorise son possesseur a user de son alter, et a porter et utiliser tout objet héroïque qu'il estime nécessaire a son métier. (Le détail individuel étant laissé aux soin des agences de héros) Le héros sont placés sous l'autorité des directeurs de chaque agence. Sur le terrain, les héros en exercice sont considérés comme étant de grade équivalent à un inspecteur de police, les apprentis sont considérés comme des réservistes de la police. Ce grade honoraire ne leur donne pas d'autorité directe sur les forces de police en présence mais permet aux policiers de situer la valeur de leurs suggestions. La place des étudiants héroïques : Les licences provisoires, attribués aux élèves de Yuei pendant leurs années de formation n'autorisent l'usage d'alter qu'avec l'autorisation d'un porteur de licence héroïque (Et généralement sa présence). Et en cas de problème, c'est la responsabilité du mentor désigné de l’élève qui est engagée. Autant dire qu'on ne les donne pas à n'importe qui et que les élèves ne partent jamais en missions tout seuls. Les Justiciers, héros illégaux :Obtenir une licence étant un processus complexe, il arrive de plus en plus fréquemment que de simples citoyens porteurs d'alter s'improvisent héros masqué. Si venir en aide a ses concitoyens n'est généralement pas illégal, le faire en utilisant un alter peut le devenir très vite. Il n'existe pas pour l'instant de mention spécifique de ses justiciers dans les textes de loi. Et suivant leurs interventions et les forces de l'ordre a qui ils ont affaire, les justiciers peuvent subir des traitements très variables. Depuis le simple rappel à l'ordre amical jusqu’à la détention pour alter illégal, mise en danger d'autrui, et autres troubles à l'ordre public. Tribunaux et procès Le système juridique du Japon est fondé sur les principes du droit civil. En vertu du droit pénal japonais, un accusé est présumé innocent jusqu’à preuve du contraire, et le fardeau de la preuve incombe au procureur de l’État. Le défendeur doit se voir accorder le bénéfice du doute. En règle générale, au Japon, les procureurs ne portent pas une affaire devant les tribunaux à moins d’être convaincus qu’ils obtiendront gain de cause. Environ les trois quarts des affaires sont abandonnées avant la mise en accusation, mais plus de 99 pour cent des personnes mises en accusation au Japon sont condamnées. Le Japon compte 4 types de tribunaux.
- -Le tribunal sommaire juge les litiges dont les enjeux sont mineurs, c'est un tribunal à Juge unique, sans jury, qui ne peut condamner qu'a des peines d'emprisonnement de moins de 3 ans. 90% des procédures se déroulent sans avocats, et avec moins de 10 jours entre la mise en accusation et le jugement.
- -Le tribunal de famille s'occupe des contentieux familiaux divers, mais surtout de la délinquance juvénile. Il fonctionne comme le tribunal sommaire.
- -Le tribunal de district juge des affaires les plus graves. Il est lui aussi a juge unique, mais pour les affaires pouvant déboucher sur une peine de prison à perpétuité ou une condamnation à mort, il est assisté par un jury composé de trois magistrats et de six civils choisis par tirage au sort.
- -Le tribunal d'appel, composé de trois juges, traite les appels intentés contre les décisions des tribunal de district, de famille, et sommaires.
Sanctions et sentences les plus courantes Au japon, dés lors qu'une sentence de prison est prononcé la peine est généralement lourde. Les atteintes à la personne, depuis le racket avec violence, jusqu’au viol en passant par les vols avec blessures sont sévèrement punis. La possession de drogues ou d'armes peut vous envoyer trois ans derrière les barreaux, le trafic de drogues dix ans et plus. Le meurtre vaut 10 ans a perpétuité. Les crimes de sang multiples ou particulièrement atroces entrainent fréquemment une condamnation à mort. Il est à noter que les condamnations frappent exclusivement les crimes commis contre des civils. Les règlements de compte entre yakuza par exemple ne mènent qu'a de lourdes peines de prison. Les mineurs sont jugés tout aussi sévèrement que les adultes. Leurs amendes sont généralement moins couteuses mais leurs peines sont presque aussi longues; bien qu'elles aient lieu dans des centres ouverts de réhabilitation par le travail plutôt que dans des prisons. Dés qu'on sort des atteintes à la personne, les peines de prison se font plus rares. La plupart des peines ayant trait à la criminalité en col blanc, détournement, malversations, fraudes, reçoivent surtout de lourdes amendes assorties de peines de prison relativement légères Les Joies de la Vie Carcérale Contrairement à beaucoup de pays, les prisons du japon ne souffrent d'aucun problème de surpopulation. Elles sont d'une tenue souvent irréprochable et les détenus y jouissent d’une hygiène de vie tout à fait correcte. Ce qui ne les empêche pas de compter parmi les plus dures du monde. Ici pas de bandes organisés parmi les détenus, pas de faveurs de nourritures ou d’accommodements à acheter. Pas de salles de sport ou de ballades à l'extérieur. La vie dans les prisons japonaises est plutôt du genre draconienne, La nourriture et les traitements médicaux sont minimaux et les prisonniers n'y ont quasiment aucun droit. L'isolement complet est une mesure courante, les sorties en plein air souvent inexistantes, les travaux forcés sont quasiment obligatoire et les prisonniers sont soumis constamment à des exercices et à des rythmes de vie exténuants. Curieusement il existe ici aussi une certaine forme de respect pour les membres des clans yakuzas traditionnels. Ils ne sont pas vraiment mieux traités, mais évitent les attentions constantes des surveillants. Peine de mort :La peine de mort est une mesure qui dépend essentiellement du premier ministre. C'est en effet lui qui signe les ordres d'exécution des condamnés a mort. En l'absence de signature ils restent en isolement en prison. Suivant les premiers ministres en poste, le japon peut traverser de longues périodes sans aucune exécution, ou à l'inverse des périodes ou elles sont très fréquentes. Le Japon exécute ses condamnés par pendaison. |
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